> Mentions légales

Mentions légales

Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

CONIMAST INTERNATIONAL
S.A.S. au capital de 10 000 000 €.

Coordonnées du Siège social :
Z.I. La Saunière
B.P. 70
89 600 SAINT FLORENTIN
FRANCE
+33 3 86 43 82 00

Email : voir le formulaire de contact.
N° d’inscription au registre du commerce et des sociétés :
RCS Auxerre B 342 761 095

Le site est hébergé en interne par Conimast (mêmes coordonnées que ci-dessus).
Directeur de publication : François-Xavier Rouzet.

ACCEPTATION DES CONDITIONS INHÉRENTES À L’UTILISATION

L’Éditeur du Site détient et exploite ce site. Son utilisation implique que vous acceptez l’ensemble des termes, conditions et notifications contenus et cités dans ce document (les «conditions d’utilisation»). Ces conditions générales d’utilisation ne s’appliquent qu’au site et aux services de ce Site, et à aucun site tiers.

Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de mettre à jour ou de modifier les conditions d’utilisation. Par conséquent, veuillez vérifier régulièrement ces dernières afin de savoir si elles ont été modifiées. Nous considérons que vous acceptez une modification des conditions d’utilisation si vous continuez à utiliser le site après publication de cette modification.

DROITS DE PROPRIETE

Vous reconnaissez et acceptez que l’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur ce site – en particulier, mais de façon non limitative, les cartes, les programmes et logiciels, les bases de données, le texte, les photos, les films, les sons, la musique, la présentation et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété. Le contenu et les éléments disponibles sont, soit exclusivement détenus et contrôlés par l’Editeur du Site, soit utilisés sous licence. Ces conditions d’utilisation s’appliquent à tout le contenu et à tous les éléments disponibles sur le site.

De plus, lorsque vous utilisez un contenu et des éléments sous licence d’un tiers, il est possible que vous soyez lié par les contrats de licence de ce dernier. Lorsque vous recevez des informations provenant d’un tiers, l’identité de celui-ci vous est indiquée par un logo ou par une autre indication.

Crédits photos :
Pour le catalogue : Tabou et Conimast
Pour toutes les autres images sauf indication contraire : La Folle Entreprise